Mentions légales

Éditeur du site
Le présent site est édité par : Laurence Budelot
Nom de la liste municipale :
Vert-le-Petit & Vous
Responsable de la publication :
Laurence Budelot,
tête de liste “Vert-le-Petit & Vous” aux élections municipales de Vert-le-Petit
Adresse de contact :
60B, rue Amand Louis, 91710 Vert-le-Petit
Adresse e-mail : contact@vertetvous.fr

Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : AMEN SASU,
Adresse :
200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris, France
Téléphone : 01.70.99.5341

Objet du site
Ce site a pour objet la présentation de la liste candidate aux élections municipales de Vert-le-Petit, de son programme, de ses engagements, de ses candidates et candidats, ainsi que la diffusion d’informations liées à la campagne électorale, conformément aux dispositions du Code électoral.

Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires du site (formulaire de contact, inscription à une lettre d’information, soutien à la campagne) sont destinées exclusivement à la liste municipale Vert-le-Petit & Vous.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
contact@vertetvous.fr
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience.
Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur, via le bandeau prévu à cet effet.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo) est la propriété exclusive de la liste municipale Vert-le-Petit & Vous, sauf mentions contraires.
Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.


Conformément à l’article L.48-1 du Code électoral, le présent site constitue un moyen de communication au public par voie électronique à caractère électoral.